Au cours des 20 dernières années, la plupart des grands cabinets mondiaux se sont dotés d’un service de juricomptabilité, une spécialité vieille comme le monde

Il suffit d’entendre les mots «ennemi public numéro un» pour que l’image du célèbre bandit sanguinaire de Chicago, Al Capone, nous vienne à l’esprit, ainsi que l’image de son poursuivant, Eliot Ness, un agent au service du bureau de la Prohibition au début des dures années 1930. La bataille acharnée qu’Eliot Ness a livrée pour vaincre le légendaire criminel lui a valu une place permanente dans les annales de la lutte contre le crime aux États-Unis. Pourtant, Eliot Ness n’était qu’un des éléments de l’équipe dynamique qui a réussi à mettre fin à la carrière d’Al Capone.

En fait, un rôle important dans la poursuite d’Al Capone pour fraude fiscale a été joué par un comptable de l’IRS (Internal Revenue Service), Elmer Irey, chef de la US Treasury Enforcement Branch.

Elmer Irey a dirigé la Special Intelligence Unit de l’IRS, formée en 1919 dans le but premier de réprimer les crimes commis par des employés; c’est lui qui a préparé de fausses identités pour deux agents de l’IRS, de sorte qu’ils puissent infiltrer la bande d’Al Capone. Après que les agents eurent localisé les livres comptables incriminants, Irey a travaillé de pair avec le procureur général George E.Q. Johnson pour assurer l’emprisonnement d’Al Capone. Ainsi, Irey a été le premier juricomptable notoire en Amérique. Lui et ses «enquêteurs silencieux» ont monté un dossier solide sur les méfaits financiers de Capone.

Le titre de juricomptable n’existait pas alors, mais la pratique, elle, fait partie de l’exercice de la comptabilité depuis des siècles. Tout comme les agents de l’IRS qui s’inquiétaient de la vulnérabilité des employés face à l’extorsion, à la malversation et à la corruption, on se préoccupait déjà de ce type de crimes dans l’antiquité.

Des découvertes en Mésopotamie et en Égypte révèlent les habitudes des scribes, les tout premiers comptables, qui inscrivaient les opérations commerciales sur des tablettes d’argile ou du papyrus (entre 3300 et 3500 avant J.-C.). Les scribes glissaient les originaux dans une «enveloppe» d’argile. Si celle-ci était altérée par la suite, il y avait motif à enquête, et toute irrégularité découverte par les vérificateurs royaux était passible d’amende, de mutilation, voire de condamnation à mort. Des documents de la dynastie indienne Maurya (de 321 à 184 avant J.-C.) font aussi état d’une tendance à aller au delà de la simple précision et de l’obligation de rendre compte pour traiter les questions de criminalité. L’Arthasastra de Kautilya, le tout premier traité connu de principes comptables, répertorie au moins 40 types de malversations et les sanctions s’y rapportant.

Au début du XIX^e siècle, l’Écosse crée officiellement la profession de CA. À cette époque, avocats et comptables développent un lien de parenté et appartiennent souvent aux mêmes associations. La plupart des avocats offraient à leurs clients des services de comptabilité ou embauchaient des experts en la matière. Les comptables d’alors intégraient dans leurs fonctions générales des services de témoin expert en matière financière. Dans une réclame diffusée en 1824, un comptable de Glasgow, James McLelland, assurait qu’il était en mesure de préparer des «déclarations pouvant être présentées à des arbitres, des tribunaux ou des conseils». Les premiers comptables consacraient donc une bonne partie de leur temps à des tâches de nature juridique. On pouvait même dire que la comptabilité était parfois reléguée au second plan. Lorsque la Society of Accountants a présenté une requête à la reine Victoria pour obtenir une charte royale en 1854, elle a attiré l’attention sur le lien entre la comptabilité et le droit. La requête indiquait que «le travail du comptable n’est pas limité au seul domaine de l’actuariat […], il couvre aussi un champ plus vaste où l’établissement d’un lien étroit avec les principes généraux du droit […] est pratiquement indispensable».

Au début du XX^e siècle, toutefois, les comparutions devant le tribunal n’ont plus occupé qu’une fraction des activités professionnelles des comptables agréés.

Plutôt que de représenter une nouvelle spécialité comptable, la juricomptabilité moderne est en fait un retour aux sources. Au Canada, la faillite de la société torontoise Atlantic Acceptance Corp. au milieu des années 1960 a été l’une des premières affaires judiciaires qui a rappelé la valeur des juricomptables. Dans les années 1950 et au début des années 1960, Atlantic Acceptance est devenue l’une des sociétés de financement des ventes les plus importantes et respectées au Canada. Elle se targuait d’avoir 105 bureaux de petits prêts et 35 bureaux de financement des ventes au pays. Elle a fait faillite en juin 1965, laissant 150 millions de dollars en comptes clients impayés. La débâcle a donné lieu à une Commission royale d’enquête et à un certain nombre de poursuites.

Tedd Avey, associé du cabinet international Kroll Lindquist Avey et un pionnier de la juricomptabilité au Canada, soutient que ce cas «a été l’une des premières affaires dans lesquelles des juricomptables ont été appelés à présenter des preuves devant un tribunal canadien. L’immense complexité des documents financiers […] rendait l’affaire difficile à comprendre, dit-il. Mais les juricomptables ont été en mesure de condenser l’information contenue dans une salle remplie de documents financiers complexes et d’établir la preuve à l’aide de tableaux et d’explications simples».

Depuis le milieu des années 1960, alors qu’une poignée de services de police canadiens formaient des escouades anticorruption, les forces policières ont invité des juricomptables à agir à titre de témoins experts. Qui ne se souvient du procès pour meurtre de Helmuth Buxbaum, le millionnaire de Komoka (Ontario) reconnu coupable d’avoir organisé le meurtre de sa femme en bordure d’une route en juin 1984? Buxbaum, un cocaïnomane fortement porté sur les jeunes prostituées, n’aspirait qu’à se débarrasser de sa femme qu’il trouvait peu séduisante et ennuyeuse.

Pour les avocats de la Couronne, le compte bancaire de Buxbaum avait autant d’importance dans l’affaire que ses relations conjugales. Ils ont fait la preuve qu’au cours des 18 mois ayant précédé le meurtre, près de deux millions de dollars avaient disparu du compte de Buxbaum. Un comptable a souligné que Buxbaum avait, peu de temps avant le meurtre, souscrit une assurance d’un million sur la vie de sa femme. Même si Buxbaum a nié avoir engagé le vendeur de drogue Robert Barrett comme tueur à gages, des relevés rendant compte d’une série d’opérations bancaires ont confirmé sa culpabilité.

Le nombre de juricomptables n’a commencé à augmenter qu’au début des années 1980, lorsque les pertes entraînées par la récession ont amené les grands cabinets à ouvrir des services de juricomptabilité. Le titre de juricomptable a enfin commencé à être reconnu avec l’établissement de l’Association of Certified Fraud Examiners à Austin (Texas) en 1988 — un moment important, selon Thomas Buckhoff, professeur de juricomptabilité à l’Université North Dakota State. «On reconnaissait la nécessité d’avoir des normes de formation vérifiables dans les domaines de la détection des fraudes, des enquêtes et de la protection contre les fraudes», explique-t-il. Quatre ans plus tard, en 1992, on a fondé l’American College of Forensic Examiners. Au Canada, les premiers comptables à s’inscrire au programme de juricomptabilité de l’École des HEC de Montréal devraient obtenir leur diplôme en 2003.

Les juricomptables contemporains misent sur une vague de crimes commis en entreprise, alimentée par les progrès technologiques toujours plus impressionnants, pour leur assurer un travail stable. La juricomptabilité est «l’application de compétences en matière de finance, de comptabilité et d’enquête selon un niveau acceptable par les tribunaux, dans le but de résoudre des questions en litige de nature civile ou criminelle», affirme Ivor Gottschalk, CA•EJC, EEE, associé des services de juricomptabilité de Grant Thornton, à Toronto. Plus précisément, on fait souvent appel aux juricomptables pour calculer les préjudices dans divers cas, comme les litiges portant sur des contrats et les enquêtes sur des allégations de fraude.

Bien entendu, les enquêtes portant sur la criminalité dans le monde des affaires — blanchiment de fonds, fraudes, délits liés aux valeurs mobilières, etc. — sont les préférées des juricomptables. Cette spécialité donne lieu à d’étranges associations, notamment entre d’anciens policiers intrépides et des représentants du fisc tirés à quatre épingles. Par exemple, chez Enquête et sécurité KPMG Inc., à Toronto, le noyau de l’équipe est formé par Norm Inkster, ancien commissaire de la GRC, et Derek Rostant, comptable chevronné en matière d’insolvabilité. «Les personnes qui proviennent des forces de l’ordre apportent leurs compétences en matière de surveillance et d’entrevues, de même que leur compréhension des faiblesses humaines», explique Ivor Gottschalk. L’équipe de juricomptabilité de Gottschalk comprend un criminologue qui aide les entreprises à élaborer des politiques visant à dissuader les employés qui seraient tentés de rationaliser des actes frauduleux. En outre, de concert avec des avocats, les membres de l’équipe aident les entreprises à se conformer à des lois complexes, comme la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité. Enfin, les professionnels de l’informatique, capables d’extraire et d’analyser des fichiers informatiques personnels, comptent parmi les éléments essentiels de toute équipe de juricomptabilité.

L’engouement pour la juricomptabilité qui s’est fait sentir à l’échelle mondiale au cours des deux dernières décennies — presque tous les cabinets importants ont un service de juricomptabilité — est attribuable en partie à une explosion de la criminalité dans le monde des affaires. Mais il s’agit aussi d’une conséquence de la complexité du monde actuel. Rien n’illustre mieux cette réalité que les attaques terroristes du 11 septembre. En plus des lourdes pertes humaines, les attaques ont laissé des centaines d’entreprises au bord de la destruction financière. Environ la moitié des entreprises qui occupaient des bureaux dans les tours ont perdu la plus grande partie de leurs dossiers.

Les comptables ont contribué à donner l’impulsion nécessaire pour que New York recouvre sa santé économique. Les équipes de juricomptabilité de cabinets comme Andersen et Deloitte & Touche ont aidé les entreprises pour leurs demandes d’indemnité préliminaires. Le véritable travail a ensuite commencé : les juricomptables tentent, à partir des plus petits éléments de preuve, de recréer les listes de paie et les comptes de dépenses, et d’établir le coût des équipements et de l’ameublement. Parfois, la carte de crédit d’un employé peut fournir des indices. Dans d’autres cas, des comptables s’attachent à reconstituer les événements qui ont mené à une dépense en classant les éléments de preuve récupérés par ordre chronologique.

Il y a un autre aspect à ce drame : des juricomptables s’emploient à retracer le financement des attaques. Comme le dit Thomas Buckhoff : «Les terroristes réussissent très bien à recueillir des fonds pour obtenir des bombes et des armes, et les juricomptables tentent de découvrir d’où provient cet argent. Ils cherchent souvent du côté des organismes de bienfaisance, qui sont parfois utilisés comme couverture pour acheminer des fonds aux terroristes. C’est un peu comme un blanchiment d’argent inversé : les terroristes prennent de l’argent propre qu’ils salissent, plutôt que l’inverse.»

Selon les experts, la technologie facilite la vie des employés qui commettent des crimes. «Auparavant, des superviseurs faisaient leur ronde le jour de la paie en distribuant des chèques, explique Thomas Buckhoff. Aujourd’hui, une fraude informatique courante […] consiste à créer un travailleur fictif et à faire déposer de véritables paies dans un compte en banque.» Par contre, estime Tedd Avey, la technologie facilite aussi l’arrestation des employés fraudeurs. «Avant, nous devions chercher des documents précis dans le cadre d’une enquête. Maintenant, nous n’avons qu’à prendre l’ordinateur du suspect. On peut détruire le papier mais, dans le cas des ordinateurs, il reste toujours une trace.»

Pour sa part, Derek Rostant voit d’un bon œil l’arrivée de nouveaux logiciels de pointe qui peuvent rapidement illustrer les liens complexes existant entre une douzaine de personnes ou plus. Grâce à ces applications, les juricomptables sont en mesure d’établir la piste tortueuse d’une fraude. «Nous pouvons maintenant, en peu de temps, traiter des tonnes d’informations et produire des rapports utiles qui peuvent être présentés en cour, dit Rostant. Grâce à ces logiciels, nous n’avons plus à étayer notre méthodologie.»

En somme, une nouvelle attitude au sein des entreprises, acquise avec l’arrivée du nouveau millénaire, explique peut-être qu’une plus grande place soit accordée aux juricomptables. «Il fut un temps, dit Derek Rostant, où la fraude interne était mal vue. Elle laissait entendre aux gens de l’extérieur que la direction ne prenait pas ses responsabilités. Mais [les gens] en sont venus à voir ces fraudes comme un problème social croissant. Soudain, on dirait que partout des sociétés sortent du placard.»