Instruments financiers

Par Ian P.N. Hague

Les entreprises devraient songer dès maintenant à la façon dont elles appliqueront les nouvelles normes sur les instruments financiers

Les instruments financiers font l’objet de nouvelles normes comptables exhaustives et complexes, qui devraient être publiées à la fin de 2004. Les entreprises devraient donc songer dès maintenant à la façon dont elles les appliqueront. Que l’entreprise soit grande ou petite, qu’elle utilise des instruments financiers simples ou complexes, les étapes décrites ci-dessous ont pour but de lui faciliter la tâche. 

La première étape consiste à recenser tous les instruments financiers. Pour ce faire, il faut connaître la définition des notions fondamentales d’instrument financier, d’actif financier, de passif financier et d’instrument dérivé. Les instruments financiers comprennent l’encaisse, les comptes clients et fournisseurs, les prêts et les emprunts, les effets à payer et à recevoir, les placements dans les titres de capitaux propres et les instruments de créance (y compris les placements en actions ordinaires et les dépôts bancaires à terme), ainsi que les instruments dérivés tels que les contrats à terme, les swaps et les options.

1. Les placements en instruments de capitaux propres pour lesquels il n’existe pas de cours sur un marché actif sont évalués au coût, même s’ils sont classés comme des actifs financiers susceptibles de vente.

Même une entreprise qui ne conclut pas de contrats dérivés sera vraisemblablement touchée par les normes d’une manière ou d’une autre. D’ailleurs, les normes s’appliquent aussi à certains contrats d’achat ou de vente d’éléments non financiers. En outre, les entreprises qui n’acquièrent pas directement des contrats dérivés peuvent néanmoins posséder un dérivé intégré dans un autre type d’instrument (p.ex. placement en obligations convertibles; prêt dont les versements d’intérêt, ou parfois le montant final du principal, sont liés aux variations de prix d’une marchandise, d’un titre de capitaux propres ou d’une monnaie autre que celle dans laquelle le prêt est libellé; disposition d’un contrat d’achat ou de vente qui lie le prix à payer aux fluctuations d’une variable telle que le cours d’une devise ou le prix d’une marchandise). Un dérivé intégré est une caractéristique d’un contrat conventionnel qui a pour effet de modifier des éléments importants du contrat en fonction des variations d’un taux, d’un prix ou d’un indice déterminé, ou d’une variable sous-jacente. Or, comme la règle générale applicable aux dérivés impose de les évaluer à la juste valeur, il se peut, lorsque certaines conditions sont remplies, que l’entreprise doive comptabiliser séparément les dérivés intégrés à des instruments qui ne sont pas comptabilisés à la juste valeur. Les entreprises ont donc intérêt à tenir compte des incidences des règles relatives aux dérivés intégrés lorsqu’elles négocient des contrats de prêt, de location, d’assurance ou autres.

Un certain nombre d’instruments financiers dont la comptabilisation est régie par d’autres normes sont exclus du champ d’application des nouvelles normes sur les instruments financiers (p.ex. participations dans des filiales et des coentreprises, droits et obligations relatifs aux régimes d’avantages sociaux et contrats d’assurance).

Afin de s’assurer que tous les instruments financiers de l’entreprise sont portés à leur attention, les responsables de la comptabilité devront parfois consulter d’autres personnes hors du service de la comptabilité. Il sera donc important de comprendre les types d’instruments recherchés pour les expliquer en termes simples.

Le classement des instruments financiers est une étape cruciale qui détermine la manière dont un instrument financier est évalué et le moment où gains et pertes sont comptabilisés en résultat net. Après la comptabilisation intiale, il est souvent impossible d’en modifier le classement.

Tout instrument financier est classé dans l’une des catégories suivantes :

• Actifs financiers et passifs financiers détenus à des fins de négociation : Tous les dérivés font partie de cette catégorie, de même que tous les instruments faisant l’objet d’une négociation active de la part de l’entreprise. En outre, l’entreprise peut choisir, lorsqu’elle procède à la comptabilisation initiale d’instruments financiers, de les classer dans cette catégorie si elle juge utile de le faire, notamment pour adopter la base d’évaluation qu’elle utilise déjà pour comptabiliser d’autres éléments.
• Placements détenus jusqu’à l’échéance : Cette catégorie regroupe les actifs financiers à échéance fixe, assortis de paiements déterminés ou déterminables, que l’entreprise a la quasi-certitude de conserver jusqu’à l’échéance. S’il advenait que les actifs de cette catégorie fassent l’objet de ventes importantes avant échéance, tous les actifs financiers de la catégorie devraient être reclassés comme étant susceptibles de vente, à moins que les ventes ne soient motivées par des raisons qui ne dépendent pas de la volonté de l’entreprise. Il faut donc apporter une attention particulière à l’utilisation de cette catégorie.
• Prêts et créances : Les comptes clients, les créances à plus long terme et la plupart des prêts consentis par les institutions financières font habituellement partie de cette catégorie. Les prêts et créances peuvent être désignés comme étant détenus à des fins de négociation ou susceptibles de vente.
• Actifs financiers susceptibles de vente : Comprend tous les actifs financiers qui ne sont pas classés comme étant détenus à des fins de négociation, ni classés dans les placements détenus jusqu’à l’échéance ou dans les prêts et créances. Il s’agit généralement de placements dans des instruments de capitaux propres, car ceux-ci ne peuvent être classés que dans les catégories «détenus à des fins de négociation» ou «susceptibles de vente», ou d’instruments de créance que l’entité ne souhaite pas classer comme étant détenus jusqu’à l’échéance.

Tous les actifs et passifs financiers sont comptabilisés au bilan. Ils sont initialement évalués à leur juste valeur au moment où l’entreprise devient partie au contrat qui leur donne naissance. Cette juste valeur correspond habituellement au montant payé ou reçu. Toutefois, lorsque l’instrument confère un avantage manifeste à l’une des parties (généralement parce qu’il comporte un taux plus avantageux que ceux offerts sur le marché, par exemple s’il s’agit d’un prêt sans intérêt), la juste valeur doit être déterminée, et la prime ou l’escompte résultant doit être comptabilisé d’une manière cohérente avec la substance de l’opération.

L’évaluation ultérieure d’un instrument financier dépend de la catégorie dans laquelle il a été classé à l’étape 2. Cette décision a donc un effet important sur le traitement comptable ultérieur.

• Tous les actifs financiers et passifs financiers classés comme étant détenus à des fins de négociation, y compris tous les dérivés et tous les actifs financiers susceptibles de vente, sont évalués à la juste valeur.
• Les prêts et créances, les passifs financiers autres que ceux classés comme étant détenus à des fins de négociation ainsi que les placements détenus jusqu’à l’échéance sont évalués au coût après amortissement. Il ne devrait pas y avoir beaucoup de changement par rapport à la manière dont ces éléments sont comptabilisés actuellement.
• Les placements en instruments de capitaux propres pour lesquels il n’existe pas de cours sur un marché actif sont évalués au coût.

Dans bien des cas, l’établissement de la juste valeur d’un instrument financier se résume à trouver un cours ou un taux fiable pour l’instrument. Lorsqu’il n’est pas possible d’obtenir un cours sur un marché actif, on actualise les flux de trésorerie futurs en utilisant des taux d’actualisation appropriés à la date de chaque flux. Dans le cas de dérivés ou d’autres instruments financiers plus complexes, il peut être nécessaire de recourir à des modèles d’évaluation. Quelques-uns sont relativement simples, p.ex. certains modèles d’évaluation du prix des options. D’autres cas peuvent nécessiter l’élaboration d’un modèle plus complexe, spécifique à un instrument donné. Quoi qu’il en soit, il faut suivre une démarche systématique dans tous les cas.

Pour ce qui est du coût après amortissement, il doit être établi à l’aide de la méthode du taux d’intérêt effectif.

Comme pour les règles d’évaluation, la méthode utilisée pour comptabiliser les gains et les pertes en résultat net dépend de la catégorie de l’instrument financier.

• Instruments classés comme étant détenus à des fins de négociation, y compris tous les dérivés : Tous les gains et pertes sont comptabilisés en résultat net dans la période au cours de laquelle ils se produisent.
• Placements détenus jusqu’à l’échéance, prêts et créances, autres passifs financiers : L’amortissement des primes ou escomptes selon la méthode du taux d’intérêt effectif ainsi que les moins-values sont comptabilisés en résultat net dans la période, comme le sont la plupart des gains et pertes de change selon le chapitre 1650 du Manuel. Les autres gains et pertes ne sont comptabilisés qu’au moment où l’instrument est sorti du bilan.
• Actifs financiers susceptibles de vente : Les gains et les pertes autres que les moins-values sont inclus dans les autres éléments du résultat étendu jusqu’à ce que l’actif soit sorti du bilan. Toute prime ou tout escompte comptabilisé à l’acquisition d’un placement à revenu fixe est amorti en résultat net à titre de produit ou de charge d’intérêts selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Les moins-values sont comptabilisées directement en résultat net.
• Les gains et pertes sur les instruments financiers classés comme passifs financiers sont comptabilisés en résultat net; ceux se rapportant aux instruments classés comme capitaux propres sont comptabilisés comme des opérations sur capitaux propres.

Lorsque l’entreprise a déterminé la manière de comptabiliser ses instruments financiers, elle doit songer à ce qu’ils apparaissent de façon compréhensible dans les états financiers. Ces informations ont trait aux caractéristiques des instruments financiers et à la manière dont l’entreprise s’en sert pour gérer les risques financiers. Il se peut que l’entreprise doive développer des systèmes pour collecter les renseignements nécessaires afin de répondre à ces obligations d’information.

Dans la même rubrique, en décembre, il sera question de comptabilité de couverture.