Grand ménage

Par Robert Colapinto
Illustration : Gérard Dubois

Les changements à la loi canadienne sur le blanchiment d'argent permettent de mieux lutter contre ce type de crime

Fin 1997, Charles Kofi, riche Nigérian exilé au Ghana, n'avait pas réussi à récupérer les quelque 500 millions US en espèces, or et bijoux qu'avaient dispersés dans des banques à l'étranger d'astucieux membres de sa famille. Forcé à la clandestinité, sa tête étant mise à prix, il décida de recourir aux services de Henry Statz pour l'aider à se sortir de son impasse. En 2001, Henry Statz avait sollicité avec acharnement plus de 15 millions auprès d'«investisseurs», comptant ainsi sortir le butin, de même qu'un Charles Kofi reconnaissant, de cette région dévastée par la guerre. S'étant vu promettre une récompense équivalant à 10 fois leur mise, des universitaires, des avocats et des gens d'affaires avaient répondu aux courriels pressants de Statz. Pris au piège, peu d'entre eux s'étaient rebiffés au cours des cinq années de demandes quasi-quotidiennes de fonds supplémentaires qui avaient suivi.

Évidemment, ce sauvetage était la version moderne des fameuses campagnes de lettres frauduleuses du Nigeria, sollicitant des fonds vers le début des années 1990. En effet, la majeure partie de l'argent de ce qui allait devenir la plus importante fraude liée à des avances de fonds de l'histoire canadienne retraversait l'océan par des voies détournées pour finir entre les mains de représentants de la pègre nigériane et d'Europe de l'Est. La dispersion et l'intégration des fonds presque impénétrables réalisées par l'intermédiaire de banques canadiennes et étrangères légitimes permettait de complètement blanchir les dons du prétendu sauvetage de Kofi.

L'objectif de la police de Hamilton et de la GRC était de prouver qu'il y avait eu fraude et de confirmer que l'argent avait été blanchi. Ce qui représentait dans les années 1990 une tâche ardue et de longue haleine constitue désormais un défi attrayant pour le haut fonctionnaire Peter Lamey et ses collègues agents du renseignement financier au quartier général du Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE) situé à Ottawa, l'agence de réglementation et de renseignement financier liée à la Loi C-22 (Loi sur le recyclage des produits de la criminalité adoptée en juin 2000 et modifiée en décembre 2001 pour devenir la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et le financement des activités terroristes [la Loi]). «L'affaire Statz a été notre premier succès, de dire Peter Lamey. Les policiers ont fait une partie du travail, mais notre rôle consistait à retracer les mouvements de fonds appartenant aux victimes pour montrer que l'argent qui devait apparemment servir à une bonne cause était curieusement blanchi et/ou détourné vers des réseaux de crime organisé outre-mer.» En juin 2003, Statz a plaidé coupable à une accusation de fraude. Quant à Kofi, il n'a probablement jamais existé.

La Loi a fait beaucoup au cours des trois dernières années pour rétablir la réputation lamentable du Canada, qualifié de «Maytag du Nord» dans le milieu criminel. Henry Statz et la mafia nigériane n'avaient pas bêtement choisi le Canada en lançant un dard sur une carte du monde, de dire Peter Lamey. Le blanchiment d'argent n'y est officiellement un acte criminel que depuis 1989. Et il aura fallu attendre jusqu'en 1991 pour qu'une autre loi fédérale, la Loi visant à faciliter la répression du recyclage financier des produits de la criminalité, entre en vigueur. Mais encore, le point faible de cette loi avait trait à sa composante la plus importante : la conformité. Les institutions financières n'étaient tenues de rapporter les opérations irrégulières que sur une base volontaire. «Ce n'était clairement pas suffisant», convient Peter Lamey. Il nous fallait rattraper les autres pays développés. À son grand embarras, le Canada figurait presque en tête de la liste des principales terres d'accueil pour le blanchiment dressée en 1998 par le gouvernement américain, aux côtés de havres tels que les îles Cook, le Guatemala, le Myanman, l'Ukraine et… le Nigeria.

En vertu de la Loi, toutes les entreprises jugées vulnérables au blanchiment d'argent, et susceptibles de gérer des fonds ou de négocier des instruments financiers et des marchandises pouvant provenir de la conversion d'espèces, sont légalement tenues de produire des rapports sur toutes les opérations douteuses (définies comme étant des mouvements d'argent de plus de 10 000 dollars). Ces opérations doivent être rapportées au CANAFE pour analyse.  Après examen rigoureux, celui-ci peut transmettre ses constatations aux forces de l'ordre pour qu'elles procèdent à une enquête plus poussée. Comme on pouvait s'y attendre, les agents immobiliers, courtiers en valeurs mobilières, institutions financières, sociétés d'assurance vie et casinos sont les principales victimes potentielles d'abus. «Sont considérés douteux les achats ou les opérations hors de l'ordinaire qui ne cadrent pas avec le profil de la société ou l'historique de ses opérations», précise Chris Walker, président de About Business Crime Solutions Inc. (ABC Solutions), une société Internet qui offre aux entreprises touchées par la Loi des services de formation en matière de détection du blanchiment d'argent et de conformité à la Loi.

«Au Canada, avec notre législation timide, nos frontières ouvertes et un bon nombre de banques qui ont une présence marquée dans des paradis connus du blanchiment d'argent, il était simplement devenu trop coûteux et trop embarrassant de ne pas adopter de mesures telles que la Loi», affirme Chris Walker. Pour Peter Lamey, la nouvelle loi était une réponse nécessaire aux défis croissants liés au commerce électronique, aux masses de nouveaux produits et services financiers, et à l'étendue mondiale des stratégies de camouflage d'argent sale qu'utilisent les criminels modernes. «Une grande partie des activités se déroule à l'extérieur des frontières nationales, dit-il, et nous devions disposer d'un mécanisme nous permettant d'étendre notre portée, et de communiquer et partager des renseignements avec d'autres autorités d'investigation étrangères.»

C'est toutefois sur le plan national que l'on s'attend à ce que la nouvelle législation ait le plus d'impact. La police cible depuis longtemps les commerces de change de quartier, qu'elle considère comme des installations clés de blanchiment d'argent. Avant l'entrée en vigueur de la Loi, la GRC avait moins de ressources et encore moins de services de renseignement pour mettre au jour efficacement les opérations douteuses et présenter à la Couronne des preuves irréfutables que ces opérations prenaient place dans ces lieux de circulation de l'argent illégal.

Sous le régime du CANAFE, les commerces de change doivent s'intégrer au secteur bien plus complexe et mondialisé des services financiers, et respecter la Loi. Peter Lamey hésite à chiffrer l'ampleur du blanchiment d'argent au Canada. «Les services policiers font état d'une fourchette allant de 5 à 15 milliards de dollars canadiens, mais la nature du problème fait qu'il ne s'agit que d'estimations», concède-t-il. Le FMl est dans la même situation, estimant les sommes en jeu à 5 % du PIB mondial (2,2 billions de dollars canadiens), mais admettant que ce pourrait être la moitié ou le double de ce montant.

«Peu importe ce qu'on fait, l'argent sale entre et se fraie un chemin dans le système», assure Lee Lamothe, expert en matière de crime organisé et auteur. «Les criminels vendent leur drogue, commettent leurs fraudes et leurs arnaques, et le phénomène ne fait que s'amplifier chaque année. Aucune législation ne pourra en venir à bout. Ils trouvent toujours un moyen de contourner la loi.»

La résurgence d'un certain nombre de systèmes financiers clandestins établis en Afrique, en Asie et au Moyen-Orient constitue une riposte simple et de longue date aux contrôles internationaux sur le mouvement des capitaux. Les «réseaux d'argent volant» contournent complètement le système bancaire mondial intégré, indique Lee Lamothe. «Essentiellement, ils fonctionnent par l'entremise de réseaux familiaux, ethniques ou tribaux. L'argent, souvent en grande quantité, est confié à des tiers de confiance dans la communauté ethnique, disons à Hong-Kong; on appelle ensuite à Vancouver pour confirmer le dépôt, et un montant égal en espèces, en drogue ou en armes, moins de légers frais, est remis.» Finalement, la police a peu d'éléments probants à se mettre sous la dent parce que l'argent n'a jamais réellement circulé ou voyagé. «Le succès de ce système à toute épreuve réside toutefois entièrement dans l'équilibre entre la confiance et la peur, explique Lee Lamothe. Les trafiquants de drogue s'arrangent bien de la peur, mais il en va autrement pour la confiance. Heureusement, le système conventionnel de blanchiment d'argent est peu propice à l'établissement d'un climat de confiance. Selon lui, le camouflage de la trace de l'argent sale dans les pays développés où la méfiance règne est devenu aussi important que l'activité illégale qui génère cet argent. «Vous vendez 1 000 livres de cocaïne et recevez en retour une quantité de billets de 20 dollars aussi imposante qu'une Buick, explique-t-il. Ces bouts de papier ne vous sont d'aucune utilité si vous ne pouvez pas les dépenser ou les investir et, pire encore, ils occupent deux fois le volume de la marchandise originale. La clé, ajoute Lee Lamothe, est de trouver un endroit tranquille et commode où réaliser l'intégration finale de l'argent dans le système officiel.» Quel meilleur intermédiaire qu'un CA naïf qui croit qu'un scénario de blanchiment implique nécessairement un personnage vêtu d'un costume rayé et portant plusieurs valises pleines de billets?

Bien que les quatre grands cabinets aient établi, en vertu de la Loi C-22, des procédures étendues de conformité pour compléter le travail vigilant de leurs services de juricomptabilité, ils sont constamment menacés. «Dans le milieu, on estime que c'est notre groupe Redressement d'entreprise qui présente la plus grande vulnérabilité», indique James Hunter, de Juricomptabilité KPMG. «Il s'agit d'un secteur où nous pouvons nous trouver responsables du dossier de sociétés dont nous connaissons très peu les activités ou les antécédents.» Les criminels organisés cherchent toujours à trouver le maillon faible, même dans les grands cabinets apparemment inattaquables. «Il ne fait aucun doute qu'ils ciblent activement les CA parce que notre régime d'application [du CANAFE] est récent et à peine éprouvé.»

Selon Chris Walker, c'est à l'échelle des petits cabinets de CA qui n'ont pas les moyens de mettre en place un régime de conformité efficace ou qui connaissent mal la nouvelle législation que des efforts concertés sont faits pour dissimuler les produits de la criminalité. ABC Solutions a découvert qu'un important pourcentage de ces CA ne croient pas que les préoccupations qui ont abouti à l'adoption de la Loi aient quelque pertinence que ce soit dans leur travail. «Virtuellement plus que dans tout autre secteur, ces gens ne peuvent croire que les services qu'ils offrent et qui ont trait à la valeur ou à la nature des biens d'un client puissent être associés au crime. Ils ne voient aucun argent et croient que le problème ne les concerne pas.» De l'avis de James Hunter, plutôt que l'ignorance, ce sont le temps et les coûts associés à la conformité dans ces petits cabinets qui les rendent vulnérables. Certains n'ont pas le budget ou le personnel requis pour mettre en place un système élaboré de surveillance, dit-il. Et les criminels le savent.

Lee Lamothe éprouve une certaine sympathie à l'égard du CA travaillant avec diligence pour le client à l'air raffiné qui l'a dans sa mire depuis longtemps. «Pour comprendre le dilemme du comptable, il faut saisir à quelle étape probable du processus de blanchiment il intervient», dit-il. Au moment où ce gentleman criminel en arrive à discuter de ses impôts, et de ses actifs immobiliers et financiers, il est plus que probable que son argent circule dans les rues depuis des semaines. Demandez à un comptable ce qu'est le schtroumpfage, suggère Lee Lamothe, et vous commencerez à comprendre. Le schtroumpf est souvent un des premiers acteurs du «placement» de l'argent sale dans le système financier. Un certain nombre de petites dames âgées sont engagées pour faire des dépôts à la banque ou des opérations dans des commerces de change. Ces schtroumpfs passent leurs journées à faire d'innocents dépôts juste inférieurs à 10 000 dollars.

Cette stratégie rudimentaire est un point de départ efficace pour créer une illusion de légitimité. «Le schtroumpfage a commencé aux États-Unis, où les autorités de réglementation imposent des procédures de déclaration rigoureuses depuis des années, indique Lee Lamothe, et cela ne surprend personne que la Loi ait entraîné la prolifération de cette stratégie au Canada depuis son entrée en vigueur.»

Le Canada a même sa propre variation sur le thème, le téléschtroumpfage, qui fait un malheur d'un océan à l'autre. Le stratagème est le suivant : un criminel lance un service 1 900 facturé à la minute et fait appeler massivement ses sous-fifres pour qu'ils achètent des milliers d'heures de consultation divinatoire ou de conversations pornos. Avec les recettes illégales que la mafia tire de ses activités habituelles (trafic de drogue, prostitution, extorsion et prêt usurier), les produits de la criminalité en col blanc (12 milliards par année) — qui proviennent de fraudes sur valeurs mobilières, d'assurances et par cartes de crédit, de la manipulation de titres boursiers (pump-and-dump) et d'une infinité de variantes de manigances institutionnalisées de haut niveau — entrent dans le système financier sans difficulté, en ne laissant presque aucune trace.

La dispersion des fonds garantit que l'argent reste blanc comme neige. En convertissant les liquidités en valeurs mobilières, en entreprises ou en biens immobiliers — souvent à l'ombre d'une société de façade qui divise d'abord l'argent en tranches déposées dans de multiples comptes dans une demi-douzaine de pays —, les produits originaux de la criminalité peuvent finalement être «intégrés» sans risque dans des projets parfaitement légaux. C'est souvent à l'étape de la dispersion et de l'intégration, après que les fonds ont revêtu 20 formes différentes, que le comptable non averti est recruté pour apporter la touche finale de légitimité.
 
Certains experts estiment que les lois canadiennes devraient être modifiées pour permettre aux forces policières et aux services de renseignements d'enquêter plus librement sur des activités suspectes. Le FinCEN, équivalent du CANAFE aux États-Unis, permet à la police de fouiller dans ses bases de données continuellement en expansion à la recherche d'indices révélateurs de dispersion et d'intégration. La Loi garantit cependant le droit des Canadiens à la protection de la vie privée en gardant ses distances face aux forces de l'ordre. La police a désormais accès aux dossiers du CANAFE, mais il revient à celui-ci de déterminer s'il transmet ou non l'information. «Le problème dans tout cela, explique Chris Walker, est que si le gouvernement distribue l'information au compte-gouttes, la police aura toutes les misères du monde à reconstituer le casse-tête.» Le mouvement de grosses sommes par l'entremise des systèmes bancaires clandestins d'argent volant, par exemple, nécessitera des techniques d'enquête beaucoup plus robustes et inquisitrices.

«Même si c'est difficile, je dirais que la meilleure façon de se protéger contre ces magouilles est de connaître votre client, son entreprise, ses relations», indique André Lepage, associé et leader des Services de juricomptabilité et enquêtes pour le Québec, chez Samson Belair/Deloitte & Touche à Montréal. «C'est vraiment une question de diligence raisonnable. Les mafiosi et leur drogue constituent la partie évidente et visible du problème mais, ces jours-ci, avec la Loi et ses équivalents internationaux, une grande partie du crime et du blanchiment d'argent est dissimulée à l'intérieur de sociétés légitimes.»

André Lepage vient de terminer une enquête exhaustive pour un client qui envisageait de faire affaire avec une société européenne accusée d'avoir effectué des opérations louches et obtenu de l'argent de sources douteuses. À la lumière des résultats, le client a abandonné le projet.

Cependant, le nombre de sociétés qui choisissent d'avoir recours aux CA, et aux mesures de conformité nationales et internationales pour riposter, est en augmentation croissante. «Je me rendrai bientôt en Amérique du Sud pour témoigner dans une affaire où une société canadienne se défend contre une accusation portée par le parti d'opposition, lui-même fortement impliqué dans le blanchiment d'argent, explique André Lepage. Dans cette cause, les représentants de l'entreprise se battent pour leur travail et leur réputation. J'ai fouillé dans les moindres détails, dit-il en riant, et ils sont blancs comme neige.»

André Lepage attribue à son passé de policier ce qu'il décrit comme une certaine «similarité d'état d'esprit» avec ceux qui ont la fibre criminelle. «Lorsque la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité a été déposée, se rappelle-t-il, on savait que les criminels voyaient cela comme un défi excitant à relever. Ils ont fait preuve de beaucoup d'imagination en matière de mouvement des capitaux.» Sans donner de noms, André Lepage confie que les banques, cabinets comptables, maisons de courtage et postes douaniers devraient faire tout en leur possible pour effectuer une sélection adéquate des nouveaux employés. «Le gérant de banque corrompu a moins tendance à agir depuis que le CANAFE a été fondé, explique-t-il. Alors il faudrait peut-être surveiller le gendre instruit ou le copain d'enfance du mafioso qui posera sa candidature à un poste clé.» Lee Lamothe est d'accord : Le crime organisé a vu venir cette loi et s'est préparé à agir de l'intérieur dans à peu près tous les secteurs d'activité imaginables, dit-il.

Peter Lamey observe un mutisme louable lorsqu'il est question de commenter les allusions à la prolifération de taupes à l'interne. La récente arrestation de deux conseillers clés à l'assemblée législative de Colombie-Britannique pour des accusations liées à la drogue et au blanchiment d'argent devrait fournir un exemple suffisamment clair des priorités de la GRC. De toute façon, Peter Lamey confirme que très peu de cols blancs considérés comme des «personnes d'intérêt» par le CANAFE ont été accusés ou traduits en justice. En effet, peu d'accusations aussi spectaculaires que celles portées contre Statz ont été portées depuis la création du CANAFE.

D'ailleurs, la première grande confrontation entre le CANAFE et les blanchisseurs devait avoir lieu ce printemps. En mars 2003, 103 déclarations portant sur des opérations suspectes totalisant 460 millions ont été transmises aux forces policières et au SCRS. Recueillies parmi 2,2 millions de dépôts en mars 2003 (comparativement à 3 700 rapports en avril 2002), 78 déclarations concernent le blanchiment d'argent et 25 ont trait au financement présumé d'activités terroristes.

Peter Lamey reconnaît que l'agence du renseignement financier aurait probablement connu un départ plus rapide n'eut été des attentats du 11 septembre et des modifications à la Loi visant le financement des activités terroristes. Le financement des activités terroristes à l'aide d'argent propre et sale ne diffère que par son but ultime. La majorité des mouvements de capitaux illégaux visent le camouflage et l'obscurcissement, tandis que l'argent des terroristes est exclusivement destiné au financement de crimes futurs. «Peut-être la catastrophe du 11 septembre aidera-t-elle M. et Mme Tout-le-monde à comprendre par quelle réalité cruelle les mouvements de capitaux peuvent aboutir aux événements les plus tragiques, indique Lee Lamothe. Le blanchiment d'argent ne se réduit pas à un exercice de calcul relativement inoffensif entre cols blancs. Plus que jamais, il génère les produits de la mort.»

Robert Colapinto est un journaliste pigiste de Toronto.