Des règles fiscales farfelues

Illustration : Seth

Besoin de répit? Voici la liste des 10 règles fiscales les plus farfelues dressée par l'équipe Taxes à la consommation de E&Y.

1. En Ontario, la location de bateau est taxable, mais pas si le bateau est loué auprès d'un opérateur. La taxe est payable si le bateau est loué avec un guide mais, si le guide est également l'opérateur, elle ne l'est pas.
2. En Ontario, le test de contrôle des émissions n'est pas taxable si un véhicule répond aux normes. Dans le cas contraire, et si des réparations doivent être effectuées, la taxe s'applique.
3. Alors que la loi détaxe de nombreux biens et services, les «bâtonnets glacés» sont expressément exclus.
4. La TPS s'applique à un vol pour Saint-Pierre-et-Miquelon ou l'Alaska, mais pas à un vol pour Hawaï.
5. La TPS s'applique aux boissons fruitées contenant moins de 25 % de jus. Si la boisson contient plus de 25 % de jus, la TPS s'applique seulement si la boisson compte moins de 600 ml.
6. Les montres des employés des chemins de fer continuent d'être exemptées de la taxe d'accise fédérale sur les montres.
7. Dans un comptoir déli, si les aliments sont servis froids pour être réchauffés par le client, ils sont exempts de la TPS. Dans le cas contraire, celle-ci s'applique.
8. Une tasse de café achetée dans un café en Ontario n'est pas assujettie à la TVP, une boisson gazeuse l'est, mais la taxe ne s'applique pas à un sandwich et une boisson gazeuse coûtant moins de 4 $.
9. La TPS s'applique aux beignes et muffins, mais pas si vous en achetez une demi-douzaine ou plus à la fois.
10. Les boîtes de céréales renfermant une prime ne sont pas assujetties à la TVP de l'Ontario, tant que le cadeau n'est pas de la liqueur, du vin ou de la bière.