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Par Keith Thomson
Illustration : Baiba Black

Il est possible de faire un legs à un organisme de bienfaisance, à sa famille et de payer moins d’impôt

On entend parfois dire que faire un don important à une œuvre de charité équivaut à déshériter sa famille et ses amis. On parle alors de «planification successorale à somme nulle». Pourtant,
rien n’est plus faux. L’inclusion des dons de charité dans le processus de planification pourrait plutôt s'apparenter à adopter un autre enfant tout en déshéritant le fisc. Et, bonne nouvelle, le gouvernement est d'accord, ayant adopté ce qui constitue, selon certains, l’un des environnements fiscaux les plus avantageux pour favoriser les dons de charité.

Voici la définition que donne le Petit Robert du terme «philanthrope» : Personne qui s’emploie à améliorer le sort matériel et moral des hommes. Mais de qui s’agit-il au juste? D’une personne susceptible de donner le quart de ses gains en capital ou jusqu’à près de la moitié de son revenu pour contribuer au bien-être général du pays? Il s’agit là de la définition d’un contribuable ou, pour utiliser un euphémisme, d’un philanthrope involontaire. Le graphique ci-dessous décrit la façon dont les trois ordres de gouvernement dépensent collectivement les impôts que nous leur versons. Dépenseriez-vous votre revenu et vos économies de cette manière? Si la réponse est non et que vous aimeriez adopter la philanthropie volontaire, plusieurs stratégies de planification financière s'offrent à vous.

Examinons un scénario possible. Pierre et Francine Rioux, âgés respectivement de 70 et de 68 ans, sont à la retraite. Ils ont trois enfants et dix petits-enfants. Avant de leur présenter les nombreuses techniques de planification philanthropique possibles, il est crucial d’établir clairement leur situation financière, et il importe de répondre avec certitude à la question suivante : ont-ils suffisamment d’argent?

À l’aide d’un logiciel de planification financière, on peut déterminer le montant approximatif des actifs nécessaires pour générer un revenu, compte tenu de l’inflation, que les Rioux ne pourraient jamais dépenser entièrement de leur vivant. En se concentrant sur ce chiffre, on saura quel montant ils seront en mesure de laisser à leur famille. Ils pourront ensuite discuter des legs qu’ils souhaitent faire au capital social. Donc, l’argent qui normalement irait à l’impôt serait redirigé vers les organismes de bienfaisance de leur choix.

Ernest Becker, dans son livre The Denial of Death, lauréat du prix Pulitzer, écrit : [traduction libre] «L’homme ne craint pas tant la disparition que la disparition dans l’insignifiance». Il ne faut donc pas s’étonner que la question du capital social fasse vibrer la corde sensible des gens qui souhaitent changer les choses dans la société.

En supposant que nous avons clarifié la situation financière des Rioux, il est maintenant possible de leur présenter les nombreuses techniques de planification financière qui pourraient leur permettre de tirer parti de leur capital social et de donner un sens à leur vie. Supposons qu’ils ont investi, il y a quelques années, dans une entreprise qui travaillait à une technologie révolutionnaire.

Aujourd’hui, leurs actions de Research in Motion (RIM) valent 100 000 $ avec un prix de base rajusté de 20 000 $. Les Rioux hésitent à les vendre, car leur gain en capital potentiel s’élève à 80 000 $. Ils se situent dans la tranche d’imposition la plus élevée, et vendre leurs actions de RIM entraînerait un impôt sur le gain en capital d'environ 20 000 $. (L’exemple ci-dessus, fondé sur une situation hypothétique, sert d’illustration seulement et ne doit pas être considéré comme un conseil de planification financière personnelle. Les chiffres utilisés ont été arrondis par souci de commodité).

Heureusement, les Rioux sont philanthropes et souhaitent payer le moins d’impôt possible, convertir un pourcentage de leurs actifs de croissance en véhicules productifs de revenu, et laisser une partie aussi grande que possible de leur patrimoine à leur famille et à leurs amis. Il est possible d’atteindre tous ces objectifs grâce à une stratégie moitié-moitié. La première étape consiste à vendre 50 % de leurs actions de RIM à des fins personnelles. Ils dégageront ainsi 40 000 $ après avoir payé 10 000 $ d’impôt sur le gain en capital. La deuxième étape se résume à donner les 50 000 $ restants de leurs actions de RIM à l’organisme de bienfaisance de leur choix. Cette opération leur donnera droit à un crédit d’impôt pour don de bienfaisance de 25 000 $. Comme il s’agit d’un don d’actions en nature à un organisme de bienfaisance enregistré, ils n’ont pas à payer d'impôt sur le gain en capital. Ce crédit d’impôt de 25 000 $ vient éliminer les 10 000 $ que les Rioux auraient eu à payer en impôt sur le gain en capital découlant de la vente de leurs actions de 50 000 $. Il leur restera un crédit d’impôt utilisable de 15 000 $.

Dans le cadre de la troisième étape, les Rioux peuvent investir le produit de 50 000 $ de la vente des actions de RIM dans une rente viagère avec dénouement au second décès, obtenant ainsi un revenu de 3 400 $ par année pour le reste de leur vie. Cela correspond à un rendement de près de 7 % de leur placement de 50 000 $.

Jusque-là, tout va bien. Mais leur famille n’a-t-elle pas été déshéritée de 100 000 $ par suite de la vente et du don des actions de RIM? Voilà un sujet délicat pour de nombreuses familles, car on estime généralement qu’un don à un organisme de bienfaisance prive les membres de la famille de la valeur de ce don. Heureusement, les Rioux disposent toujours du crédit d’impôt de 15 000 $ issu du don de leurs actions de RIM. En supposant qu’ils sont assurables, ce crédit d’impôt pour don à un organisme de bienfaisance peut maintenant leur permettre d’investir dans un contrat d’assurance avec dénouement au second décès, entièrement libéré, qui permettra un versement d’environ 100 000 $ libres d’impôt à leurs héritiers. Voici les trois objectifs que les Rioux s’étaient fixés :

1. Payer le moins d’impôt possible. En donnant 50 000 $ en actions de RIM, ils éliminent tout l’impôt payable sur les gains en capital à l’Agence du revenu du Canada. Et ils possèdent maintenant un reçu pour don de bienfaisance de 50 000 $.
2. Convertir un pourcentage de leurs actifs de croissance en véhicules productifs de revenu. En investissant le produit de 50 000 $ de la vente de leurs actions dans une rente, les Rioux peuvent générer un revenu de 3 400 $ par année (un rendement d’environ 7 %), garanti pour le reste de leur vie.
3. Laisser une partie aussi grande que possible de leur patrimoine à leur famille et à leurs amis. Ils tirent parti du crédit d’impôt restant de 15 000 $ pour acheter un contrat d’assurance avec dénouement au second décès entièrement libéré, garantissant à leurs héritiers 100 000 $ libres d’impôt.

Les Rioux atteignent donc leurs objectifs personnels : leur famille recevra plus d’argent de la succession, un organisme de bienfaisance bénéficiera de 50 000 $ en soutien à sa mission et ils paieront moins d’impôt.