Pour une assurance vie adéquate

Par Deborah Kraft and James W. Kraft
Illustration : Baiba Black

Une assurance vie adaptée aux besoins du client nécessite une mise à jour au moins tous les cinq ans

Comme tout autre produit financier, l’assurance vie doit faire l’objet d’un suivi et être réévaluée régulièrement : on s’assure ainsi qu’elle demeure adéquate et en phase avec les objectifs visés.

Une assurance vie s’inscrit généralement dans un plan financier ou successoral et, une fois qu’elle est souscrite, il est rare qu’on y revienne et qu’on la modifie en fonction d’un changement de situation, de nouveaux besoins ou des nouveaux produits offerts sur le marché.

Le portefeuille d’assurance vie d’un particulier doit être revu périodiquement pour savoir si :

1) le montant de la couverture répond aux besoins actuels;
2) le type d’assurance est encore approprié (temporaire vs permanente, sur deux têtes payable au premier ou au dernier décès, etc.);
3) l’assurance repose sur la tête des bonnes personnes (mari/femme, conjoint/conjointe, parent);
4) le coût de la couverture est raisonnable, compte tenu des tarifs en vigueur sur le marché et de la situation du client;
5) la valeur de rachat nécessaire au financement des coûts d’assurance futurs est toujours suffisante, compte tenu du dernier recul du marché;
6) la police appartient aux bonnes personnes, compte tenu de l’évolution des circonstances ou de la structure de l’entreprise, le cas échéant;
7) les désignations de bénéficiaire demeurent pertinentes.

L’examen du portefeuille d’assurances doit être objectif et exhaustif, et également tenir compte des objectifs et de la situation du client. Il se traduira ainsi par une optimisation du portefeuille.

Montant de la couverture
L’assurance vie peut combler un grand nombre de besoins liés à une situation familiale donnée ou encore à des objectifs particuliers.

Par exemple, elle peut servir à constituer un capital qui compensera une perte de revenu en cas de décès prématuré d’un conjoint ou d’un parent, à fournir les liquidités nécessaires pour acquitter les impôts payables au décès de l’assuré, à constituer un héritage ou à faire en sorte que l’héritage sera réparti équitablement, dans le cas, par exemple, où des enfants travaillent au sein de l’entreprise familiale et d’autres non. Enfin, elle peut servir à faire un legs à une œuvre caritative sans affecter la valeur globale de la succession ou les droits des autres héritiers. L’examen du portefeuille d’assurances permet d’examiner la situation du client et ses besoins à un moment donné, au regard des sommes assurées.

L’assurance vie permet également de réaliser des souhaits biens précis, et non seulement de répondre à des besoins. En effet, certaines familles n’ont pas besoin d’un capital ou de liquidités supplémentaires et elles considèrent les primes versées au titre d’une assurance vie comme un placement qui leur procurera un rendement. En général, l’assurance vie génère un rendement positif, en plus d’offrir des avantages fiscaux pouvant accroître le taux de rendement global après impôts du client.

Type d’assurance
Les raisons pour lesquelles on souscrit une assurance vie varient, certaines étant de nature temporaire, et d’autres de nature permanente. Il faut bien évaluer les circonstances pour faire un choix approprié de police.

La prévoyance est de rigueur, puisqu’un besoin temporaire actuel, comme le fait de rembourser un emprunt hypothécaire au premier décès sera peut-être ultérieurement remplacé par un autre besoin temporaire, comme le fait de payer les droits de scolarité des enfants en cas de décès d’un parent, ou encore par un besoin permanent.

Dans ces trois cas, l’assurance vie permanente pourrait se révéler le choix approprié, même si les besoins semblent à première vue temporaires. L’examen du portefeuille d’assurance permet de reconsidérer les besoins et de déterminer si des ajustements doivent être apportés. Il convient ici de souligner que certaines assurances temporaires peuvent être transformées en assurances permanentes et que les sommes assurées aux termes de certaines polices permanentes peuvent être majorées sur demande, sans évaluation médicale.

Choix de l’assuré
Une assurance vie peut prévoir le versement d’un capital au décès d’une seule personne ou, si l’assurance a été souscrite sur deux têtes ou plus, au premier ou au dernier décès. Les besoins et le budget du client dictent le choix du type de police.

L’assurance payable au premier décès est appropriée dans le cas où des fonds seraient nécessaires au décès d’un membre d’un groupe. Un couple pourrait envisager ce genre de police pour pouvoir laisser un héritage aux enfants au premier décès de l’un des conjoints en cas de remariage de l’autre conjoint. Des associés pourraient également opter pour ce type de protection pour financer le rachat d’actions en cas de décès de l’un d’eux.

Tarifs
Le coût de la police, c’est-à-dire le montant de la prime par rapport à celui de la couverture, est un élément critique à considérer.

En règle générale, l’assurance temporaire prévoit des périodes de renouvellement, la prime augmentant à chaque renouvellement. Pourquoi? Parce que, au renouvellement, l’assureur ne connaît pas l’état de santé de l’assuré et qu’il ne peut réévaluer le risque que présente celui-ci pour établir la prime. Une personne en santé souhaitant payer moins cher pourrait tenter d’obtenir une nouvelle couverture assortie d’une prime moins élevée, mais elle devra pour ce faire présenter une nouvelle proposition et se soumettre à une nouvelle évaluation des risques. Si le remplacement de la police est justifié par des raisons économiques, la nouvelle couverture devra être en vigueur avant l’annulation de l’assurance existante pour qu’il n’y ait aucune interruption de la couverture.

Il arrive que la police soit surprimée, c’est-à-dire que la prime soit établie à un tarif supérieur pour refléter, par exemple, un problème de santé qui peut s’atténuer, voire disparaître avec le temps. Ce serait le cas, par exemple, d’un assuré qui cesserait de fumer. Les surprimes doivent être examinées afin d’être éliminées.

Cela dit, si une surprime est imposée pour des motifs liés à l’état de santé ou au mode de vie, il arrive aussi que l’assuré bénéficie d’une tarification préférentielle, puisque les assureurs offrent de meilleurs taux aux personnes qui ont de saines habitudes de vie. L’élimination de la surprime et l’obtention d’un taux préférentiel sont deux facteurs qui peuvent contribuer à faire baisser le coût global de la couverture. Ces deux possibilités de faire des économies peuvent sembler évidentes, mais rares sont les clients qui pensent à les évoquer auprès de leur agent ou de leur assureur.

Les pratiques varient d’un assureur à l’autre en ce qui a trait aux surprimes et tarifs préférentiels pour mode de vie sain, ce qui, à plus long terme, influe sur le coût total de l’assurance. Par exemple, un non-fumeur de 45 ans à qui on offre le taux ordinaire pour une protection de 1 million de dollars versera chaque année entre 1 100 $ et 1 200 $ pour une assurance temporaire de 10 ans. Si ce même homme bénéficie d’un taux préférentiel pour mode de vie sain, sa prime se situera alors entre 700 $ et 800 $. La différence représente une économie appréciable.

L’examen du portefeuille d’assurances permet de mettre au jour ce genre d’inefficience ainsi que tout autre élément d’une police qui, en apparence, est désavantageux.

Valeur de rachat
La valeur de rachat d’une police peut servir à lisser ou à financer le coût de l’assurance. Le montant de la valeur de rachat sera donc déterminant pour l’atteinte des résultats visés.

Contrairement à l’assurance vie entière, l’assurance vie universelle présente chaque élément de la police séparément, dont l’élément épargne, qui offre au titulaire un vaste choix de placements pour gérer la valeur de rachat à long terme. Les polices vie entière dites «avec participation» donnent droit à un rendement annuel correspondant à une quote-part des bénéfices de l’assureur. Le titulaire d’une police vie entière ne peut gérer la valeur de rachat de celle-ci qu’en y ajoutant de l’argent. La valeur de rachat d’une police d’assurance vie peut se comparer à l’essence dans le réservoir d’une voiture. Il faut s’assurer d’en avoir suffisamment en tout temps.

Si le mauvais rendement des placements entraîne une érosion importante de la valeur de rachat, il faudra, soit verser des primes additionnelles, soit réduire la couverture. L’établissement d’un rapport entre, d’une part, la valeur de rachat et le chargement de mortalité, et d’autre part, l’espérance de vie, révélera l’ampleur de toute insuffisance, que l’on pourra alors combler avant qu’il ne soit trop tard. Il est utile de faire cette analyse périodiquement pour toute police comportant une valeur de rachat afin de garantir un financement approprié à long terme.

Désignation du bénéficiaire
Comme c’est le dernier bénéficiaire désigné qui aura droit au produit de la police d’assurance, tout changement au titre de la désignation du bénéficiaire, notamment la date du changement et la façon dont il a été fait, doit être examiné pour en assurer la validité.

Chaque nouvelle désignation en bonne et due forme annule la précédente. La date d’une désignation faite par testament est réputée être celle de la signature du testament; la désignation au titre d’une police peut donc être révoquée par un testament fait postérieurement.

Si un client estime que le bénéficiaire aura besoin d’aide pour gérer le capital-décès ou qu’il souhaite désigner un bénéficiaire du revenu et un bénéficiaire du capital distincts, le produit de l’assurance pourra être versé directement dans une fiducie testamentaire.

Une bonne compréhension des objectifs du testateur et une planification minutieuse permettront d’éviter les conséquences indésirables comme la création d’une fiducie entre vifs ou d’une nouvelle fiducie excluant les dispositions personnelles du testateur.

Lorsque le propriétaire de la police est une société par actions et que le bénéficiaire désigné est le conjoint d’un actionnaire ou une société en amont, il peut en résulter un avantage imposable égal à la valeur du capital reçu. Si le bénéficiaire désigné est la société elle-même ou une société en aval, le paiement des primes ne donne pas lieu à un avantage imposable pour les actionnaires.

L’examen du portefeuille d’assurances permettra de repérer toute situation problématique et de réagir de manière proactive. De plus, il comprendra une étude des dispositions testamentaires du client et des désignations de bénéficiaire afin de s’assurer qu’elles sont encore appropriées.

Désignation du bénéficiaire : quelques mises en garde

La désignation de la succession à titre de bénéficiaire peut paraître attrayante, puisque les fonds seront ainsi distribués selon les dispositions du testament. Toutefois, le produit de l’assurance pourrait alors servir à payer les créanciers, être versé après un long délai et être assujetti à l’homologation ainsi qu’à divers frais.
Dans certaines provinces, un ex-époux a droit au produit de l’assurance vie à titre de bénéficiaire désigné, même longtemps après le divorce.
La désignation d’un bénéficiaire appartenant à une catégorie protégée renforcera la protection de la valeur de rachat d’une police d’assurance vie contre les créanciers.
La désignation d’un bénéficiaire irrévocable doit être communiquée à l’assureur.
Le testateur peut désigner un bénéficiaire subsidiaire au cas où le premier bénéficiaire décéderait avant lui. Il pourra éviter ainsi que le produit de l’assurance ne soit inclus dans la succession.

Propriété de la police
Le propriétaire de la police doit payer les primes ainsi que toute autre somme exigible. Dans la plupart des cas, il est autorisé à modifier les désignations de bénéficiaire.

Le changement de propriété est relativement simple; il suffit de remplir le formulaire de cession fournie par l’assureur. Ce transfert de propriété peut donner lieu à un gain pour le vendeur. Dans la mesure où la cession se fait entre parties liées, le contrat est réputé avoir été cédé pour un montant correspondant à la valeur de rachat, quel que soit le produit réel de la cession. Si le transfert se fait entre parties indépendantes, le produit réel constitue le produit de la cession utilisé dans le calcul du gain réalisé par le vendeur et du prix de base rajusté de l’acheteur.

Conclusion
Rares sont les portefeuilles d’assurances exempts d’inefficiences, qu’elles soient liées au coût ou à la structure, surtout lorsqu’une entreprise fait partie du scénario.

L’examen du portefeuille d’assurances devrait être fait tous les cinq ans, ou plus souvent si la situation du client a beaucoup changé. Celui-ci pourra ainsi s’assurer que ses affaires sont en ordre et conformes à son plan successoral, bénéficier du meilleur coût possible et tirer le maximum des possibilités que lui offre la planification fiscale, maintenant et dans l’avenir.

Deborah Kraft, M. fisc., est directrice du programme de maîtrise en fiscalité à l’Université de Waterloo. On peut la joindre à dkraft@uwaterloo.ca

James W. Kraft, CA, M. Fisc., PFA, TEP Vice-président, Service de planification financière, Assurance BMO Société d’assurance-vie (james.kraft@bmo.com).

Garnet Anderson, CA, CFA, est vice-président et gestionnaire de portefeuille chez Tacita Capital Inc. à Toronto. Il dirige également cette rubrique.