Analyse de la rotation des vérificateurs

Par Janet Morrill

Diverses études tendent à remettre en question la pertinence de la rotation des vérificateurs ou des cabinets de vérification

Nombre d’entre nous ont déjà participé à des discussions sur la question de savoir s’il fallait reconduire le mandat d’un vérificateur ou adopter une politique de rotation. Les sociétés cotées doivent assurer la rotation des associés de vérification, mais beaucoup d’entre elles, qui tiennent à suivre les meilleures pratiques, envisagent de franchir un pas de plus et de changer de cabinet de vérification.

Les sociétés non cotées n’ont quant à elles aucune obligation en matière de rotation, mais elles songent néanmoins périodiquement à changer de vérificateur. La rotation obligatoire des vérificateurs, ou du moins des associés en vérification, vise à réduire les menaces pour l’indépendance du vérificateur engendrées en grande partie par la familiarité. On craint qu’à long terme, le vérificateur ne devienne trop proche du client et qu’il ne perde son «désintéressement honnête ¹». Par exemple, l’indépendance du vérificateur peut diminuer lorsque naissent des amitiés : le vérificateur s’associe de trop près aux intérêts des dirigeants de l’entreprise cliente, le plan de vérification devient répétitif, ou le vérificateur hésite à prendre des décisions qui laisseraient supposer que ses décisions antérieures étaient erronées.

Les menaces que pose une relation à long terme entre le vérificateur et son client doivent être mises en balance avec les coûts qu’engendre un changement de vérificateur et le risque que la qualité de la vérification en souffre.

Beaucoup prétendent que les nouveaux vérificateurs pourraient avoir une moins grande connaissance des activités, du fonctionnement et des risques du client. Les nouveaux vérificateurs, plus particulièrement ceux qui demandent des honoraires de vérification peu élevés, peuvent aussi chercher à recouvrer les coûts d’une première vérification et se montrer trop accommodants.

Les arguments pour et contre la rotation des vérificateurs semblent convaincants. Il importe cependant de comprendre quels sont les effets qui seront vraisemblablement les plus courants dans un grand nombre de sociétés, compte tenu d’un grand nombre de vérificateurs, et sur une longue période. Les recherches dans ce domaine indiquent que, dans l’ensemble, la rotation des cabinets de vérification n’améliore pas la qualité de la vérification.

Rotation des cabinets de vérification chez les sociétés cotées

Plusieurs études récentes montrent que la qualité de la vérification des sociétés cotées est généralement moindre lors des premières années du mandat d’un cabinet de vérification, ce qui jouerait contre la rotation des cabinets. Comme il est difficile de quantifier la qualité de la vérification, il convient d’expliquer les diverses mesures qu’utilisent les chercheurs et de vérifier si les conclusions atteintes restent valides lorsque différentes mesures sont appliquées.

Pour mesurer la qualité de la vérification, Geiger et Raghunandan (2002) ² ont cherché à savoir si, dans le cas de sociétés américaines ayant fait faillite, le vérificateur avait exprimé une opinion avec réserve quant à la continuité de l’exploitation au cours de l’exercice précédent

Ils voulaient ainsi à la fois déterminer si le vérificateur avait réussi à détecter que la continuité de l’exploitation était compromise, et s’il était disposé à exprimer une réserve. Ils ont conclu que les vérificateurs de longue date étaient plus susceptibles d’exprimer une opinion avec réserve dans ces circonstances.

D’autres études se sont appuyées sur les régularisations pour mesurer la qualité de la vérification. Le total des régularisations correspond simplement à la différence entre le bénéfice net et les flux de trésorerie liés aux activités d’exploitation, et tient compte d’éléments tels l’amortissement et les variations du fonds de roulement. Les chercheurs s’attardent souvent aux régularisations discrétionnaires, ou «inhabituelles».

Pour les mesurer, ils fixent une valeur pour les régularisations normales en fonction de la taille et des immobilisations de l’entreprise, et déduisent cette valeur du total des régularisations afin de dégager les régularisations discrétionnaires. Celles-ci sont considérées comme la marge de manœuvre de la direction. Évidemment, il y aura toujours des amortissements, des provisions pour créances douteuses et des comptes fournisseurs. Toutefois, même si leur marge de manœuvre est limitée, les dirigeants réussiront peut-être à nuancer leurs régularisations pour rapprocher le bénéfice de la cible voulue. Lorsque la valeur absolue des régularisations discrétionnaires est élevée, on peut y voir la preuve d’une plus grande gestion du résultat et du coup, d’une moins bonne qualité de celui-ci.

Johnson et al. (2002) ³ et Myers et al. (2003) ⁴ ont constaté que lorsqu’il y a un nouveau vérificateur, la valeur absolue du total des régularisations et la valeur absolue des régularisations discrétionnaires sont plus élevées, ce qui révélerait une information de moins bonne qualité. Une étude des sociétés vérifiées par Arthur Andersen et qui ont fait appel à de nouveaux vérificateurs après la déconfiture du cabinet a aussi révélé que la qualité de la vérification ne s’était pas améliorée à la suite de ce changement (Blouin, Grein et Rountree, 2007 ⁵).

Johnson et al. se sont aussi penchés sur la persistance des régularisations pour mesurer la qualité de la vérification. Ici, deux principales écoles de pensée s’opposent. Selon la première, les dirigeants font un usage opportuniste des régularisations, s’enrichissant grâce à la manipulation du cours de l’action et/ou l’augmentation de leurs primes. Selon la seconde, les dirigeants utilisent les régularisations avec efficience pour permettre aux utilisateurs de mieux prévoir les flux de trésorerie et les bénéfices futurs.

Les chercheurs peuvent distinguer le motif légitime du motif illégitime en déterminant si le résultat géré est un meilleur indicateur des bénéfices futurs que le résultat non géré. Le cas échéant, le dirigeant agit de manière efficiente, la qualité du résultat est plus élevée et le vérificateur peut justifier l’acceptation des régularisations. Par contre, des régularisations moins persistantes auraient probablement dû être limitées par le vérificateur. Johnson et al. ont établi que la composante du résultat liée aux régularisations est moins persistante chez les entreprises qui changent de vérificateur plus souvent, ce qui témoignerait d’une qualité moindre de la vérification.

Enfin, Carcello et Nagy (2004) ⁶ ont étudié des entreprises accusées d’avoir présenté de l’information financière frauduleuse, et les ont comparées avec des entreprises similaires contre lesquelles il n’y avait pas de telles allégations. Après prise en compte des facteurs liés à la gouvernance, ils ont déterminé que les entreprises qui auraient présenté de l’information financière frauduleuse étaient plus susceptibles d’être vérifiées par de nouveaux vérificateurs que celles de l’autre groupe.

Rotation des associés de vérification (et non des cabinets de vérification) chez les sociétés cotées

La rotation des associés de vérification plutôt que des cabinets de vérification offre un compromis intéressant. Le changement d’associé amène une nouvelle personnalité et un regard neuf, mais la méthodologie du cabinet de vérification, les documents de travail et, dans bien des cas le personnel, demeurent les mêmes.

Les coûts associés au remplacement de l’associé, le cas échéant, sont moins élevés que ceux d’un remplacement du cabinet, et l’associé précédent peut faire profiter de sa connaissance des activités de l’entreprise à son successeur. Les recherches sont peu nombreuses à cet égard, étant donné que l’identité de l’associé responsable de la vérification n’est généralement pas connue.

Cependant, Carey et Simnett (2006)⁷ ont pu étudier les effets de la rotation des associés de vérification en Australie, où cette information doit être divulguée, même si la rotation n’était pas obligatoire lorsqu’ils ont choisi leur échantillon. En se fondant sur les régularisations inhabituelles, ils n’ont constaté aucune détérioration de la qualité de la vérification lorsque des vérificateurs de longue date avaient fait le travail. Cela dit, ils ont remarqué que les vérificateurs de longue date étaient moins susceptibles d’exprimer une opinion avec réserve quant à la continuité de l’exploitation pour les sociétés en difficulté. Ils ont aussi trouvé des preuves de détérioration en utilisant une autre mesure : les sociétés qui arrivaient tout juste à dépasser les bénéfices de référence. Les chercheurs se sont intéressés à ce facteur pour mesurer la qualité de la vérification du fait que les dirigeants sont généralement récompensés lorsque leur entreprise atteint ou dépasse ces points de référence, ne serait-ce que minimalement, et qu’ils sont souvent punis s’ils ne les atteignent pas.

Puisqu’il est si souhaitable d’atteindre ou de dépasser ces points de référence, il se pourrait que la direction manœuvre en vue d’atteindre la cible voulue, et que la qualité de la vérification soit faible puisque le vérificateur n’a pas détecté la gestion du résultat ou n’y a pas mis un terme.

Les chercheurs recourent à différents indicateurs de référence, comme les prévisions des analystes, les prévisions de la direction, le seuil de rentabilité ou les résultats des exercices précédents. S’appuyant sur ces deux derniers indicateurs, Carey et Simnett ont constaté que plus souvent qu’on pourrait s’y attendre, les sociétés qui ont le même vérificateur sur une longue période semblent tout juste dépasser l’indicateur du seuil de rentabilité (établi à 2 % du total de l’actif) ou présenter des bénéfices à peine plus élevés que ceux des exercices précédents. Cette dernière étude est donc favorable, dans une certaine mesure, à la rotation des associés de vérification, mais la majorité des constatations laissent entendre que la rotation nuit à la qualité de la vérification.

Rotation des cabinets de vérification par les sociétés non cotées

Toutes les recherches mentionnées jusqu’à présent portaient sur les sociétés cotées, principalement parce que ce sont celles pour lesquelles des données sont disponibles. Peut-on généraliser, et utiliser ces constatations pour décider s’il faut ou non reconduire le mandat du vérificateur d’une société non cotée? Les constatations relatives aux sociétés cotées portent à croire que la connaissance moindre des activités du client qu’a un nouveau vérificateur est plus onéreuse que le risque que pose la familiarité du vérificateur attitré.

Ce sera vraisemblablement le cas aussi des sociétés non cotées, mais il faut tenir compte de certaines différences. Étant donné que les activités des petites sociétés non cotées sont habituellement moins complexes, même un nouveau vérificateur peut avoir une connaissance suffisante des activités de la société pour exécuter une vérification efficace, ce qui facilite la rotation.

Toutefois, puisque les petites sociétés ont un moins grand pouvoir de négociation avec leur vérificateur (généralement davantage perçu comme un risque lié à l’intérêt personnel), il se pourrait que les vérificateurs attitrés soient moins vulnérables aux risques liés à la familiarité, ce qui rend la rotation moins nécessaire.

Jusqu’à présent, la seule étude portant sur les sociétés non cotées a été publiée en Belgique (Knechel et Vanstraelen, 2007 ⁸). Elle montre que la rotation des vérificateurs n’aurait aucune incidence sur la qualité de la vérification, lorsque celle-ci est mesurée en fonction de la présence d’une opinion avec réserve quant à la continuité de l’exploitation dans le cas d’une entreprise en difficulté.

Les vérificateurs de longue date n’ont pas amélioré la qualité de la vérification, mais ils ne l’ont pas réduite non plus. Encore une fois, si l’on tient compte des coûts rattachés à un changement de vérificateur, la rotation des vérificateurs dans le but d’accroître la qualité de la vérification ne semble pas justifiée.

Coûts indirects de la reconduction du mandat des vérificateurs et perceptions quant à l’indépendance : Comment les utilisateurs des états financiers perçoivent-ils les vérificateurs en fonction depuis longtemps? Si ces utilisateurs croient que la rotation des vérificateurs améliore la qualité de la vérification, les états financiers d’une entreprise n’ayant pas changé de vérificateur pourraient manquer de crédibilité. L’entreprise gardant le même vérificateur fera peut-être des économies, mais elle risque de s'exposer à des coûts indirects car le coût du capital sera plus élevé. Dans le cadre d’une expérience auprès de candidats au M.B.A. et d’étudiants en droit, Gates, Lowe et Reckers (2007) ⁹ ont constaté que la confiance de ces derniers à l’égard des états financiers augmentait lorsqu’il y avait rotation des cabinets de vérification.

La rotation des associés de vérification n’a pas eu d’effet. Cependant, les marchés ne semblent pas valoriser la rotation des vérificateurs. Ghosh et Moon (2005) ¹⁰ ont comparé les réactions du marché boursier face aux annonces de résultats vérifiés par des vérificateurs de longue date et de résultats vérifiés par de nouveaux vérificateurs. Ils ont constaté que les marchés réagissent plus fortement lorsque les résultats sont vérifiés par des vérificateurs de longue date, ce qui porte à croire que la reconduction du vérificateur accroîtrait la crédibilité du résultat.

Parallèlement, Mansi et al. (2004) ¹¹ se sont intéressés au rapport entre la durée du mandat du vérificateur et le coût des capitaux d’emprunt. D’autres facteurs étant pris en compte, ils ont établi un lien entre la présence de vérificateurs de longue date et un coût moindre des capitaux empruntés, ce qui concorde avec le fait que les prêteurs accordent plus de crédibilité à l’information financière vérifiée par des vérificateurs de longue date.

Conclusion
Les recherches indiquent quasi invariablement que la rotation des cabinets de vérification n’accroît pas la qualité de la vérification (voir tableau en page 60). En fait, dans de nombreux cas, la qualité de la vérification semble se détériorer lorsque le vérificateur est remplacé. Étant donné le coût du remplacement d’un vérificateur et la crédibilité que de nombreux utilisateurs d’états financiers semblent accorder aux vérifications effectuées par des vérificateurs de longue date (voir tableau enpage 62), les sociétés ne devraient pas se sentir obligées de changer de vérificateur.

De plus, les normalisateurs et les autorités de réglementation devraient eux aussi se demander si la rotation obligatoire des associés ou des cabinets de vérification sert réellement l’intérêt du public.

Janet Morrill, CA, CGA, Ph.D., fait partie de l’I. H. Asper School of Business, de l’Université du Manitoba.

Christine Wiedman, Ph.D., FCA, est professeure agrégée à la School of Accounting and Finance de l'Université de Waterloo, et dirige cette rubrique.

Références

R.K. Mautz et H.A. Sharaf, The Philosophy of Auditing, États-Unis, American Accounting Association, 1961.
M.A. Geiger et K. Raghunandan, «Auditor tenure and audit reporting failures», Auditing, 21 (1), 2002, p. 67 à 78.
V.E. Johnson, I.K. Khurana et J.K. Reynolds, «Audit-firm tenure and the quality of financial reports», Recherche comptable contemporaine, 19 (4), 2002, p. 637 à 660.
J.N. Myers, L.A. Myers et T.C. Omer, «Exploring the term of the auditor-client relationship and the quality of earnings: A case for mandatory auditor rotation?», The Accounting Review, 78 (3), 2003, p. 779 à 799.
J. Blouin, B.M. Grein et B.R. Rountree, «An analysis of forced auditor change: The case of former Andersen clients», The Accounting Review, 82 (3), 2007, p. 621 à 650.
J.V. Carcello et A.L. Nagy, «Audit firm tenure and fraudulent financial reporting», Auditing, 23 (2), 2004, p. 55 à 70.
P. Carey et R. Simnett, «Audit partner tenure and audit quality», The Accounting Review, 81 (3), 2006, p. 653 à 676.
R.W. Knechel et A. Vanstraelen, «The relationship between auditor tenure and audit quality implied by going concern opinions», Auditing, 26 (1), 2007, p. 113 à 131.
S.K. Gates, D.J. Lowe et P.M.J. Reckers, «Restoring public confidence in capital markets through auditor rotation», Managerial Auditing Journal, 22 (1), 2007, p. 5 à 17.
A. Ghosh et D. Moon, «Auditor tenure and perceptions of audit quality», The Accounting Review, 80 (2), 2005, p. 585 à 612.
S.A. Mansi, W. F. Maxwell et D.P. Miller, «Does auditor quality and tenure matter to investors? Evidence from the bond market», Journal of Accounting Research, 42 (4), 2004, p. 755 à 793.