Les taxes dans l’histoire

Par J.C.Tout

Illustrations : Seth

Cher J. C. Tout,
Mais que se passe-t-il? On ne peut vous joindre ces temps-ci. On me dit que vous faites des recherches pour la rédaction d’un livre. Est-ce vrai? Je sais combien la discrétion est une seconde nature pour vous, compte tenu de vos états de service au SCRS, à la CIA, au MI-5 et au Mossad, mais pourriez-vous lever un coin du voile? Quelqu’un m’a dit dans le creux de l’oreille que vous aviez quelque 10 000 pages de notes. Pourriez-vous en donner un aperçu à vos lecteurs? Le style courrier du cœur commence à me porter, justement, sur le cœur. Alors pourquoi pas quelques pages pour nous parler de ce mystérieux opus?
Curieuse de Québec. 

Chère Curieuse,
J’aimerais bien savoir qui vous a mis dans le secret. Je m’étais confié à quelques agents du SCRS et quand je saurai lequel est à l’origine de la fuite, je le ferai mener au donjon du siège social pour le supplice du chevalet. Quelques heures à chanter sa douleur lui apprendront la vertu du silence.

Mais puisque mon labeur touche à sa fin, je puis vous révéler que j’ai recueilli une documentation considérable en vue d’un grand œuvre sur «les aspects fiscaux méconnus de l’Histoire». Il s’agira d’une revue encyclopédique des nombreux événements et faits fiscaux qui ont échappé à l’attention des meilleurs historiens (fondamentalement parce que ce ne sont pas des comptables agréés ou des gens qui, comme moi, sont associés depuis longtemps à la profession). Oui, mes notes sont copieuses, près d’un million de mots, et surtout fascinantes. Puisque nous sommes dans la saison des impôts, voici un avant-goût de ce que l’on retrouvera en bien plus grand détail dans le livre..

L’impôt à Babylone
Le Code de Hammourabi, rédigé sous la direction du prince Hammourabi (2130-2088 av. J.-C.), est le plus ancien recueil de lois qui nous soit parvenu. En tout, quelque 285 lois remarquables par leur clarté. En voici un exemple : «Si un médecin fait une grande incision qui entraîne la mort [du patient] ou s’il extrait une tumeur et ce faisant perce l’œil, il aura les mains coupées.» Les poursuites pour faute professionnelle mettaient vraiment fin à la carrière d’un chirurgien à l’époque. La base de la stèle de diorite portant le Code de Hammourabi a été détériorée, ce qui a effacé quelque 35 lois. On a retrouvé le texte de quelques-unes de ces lois dans divers endroits, dont une, récemment, en Irak, sur une tablette d’argile presque complète. Mes agents en ont obtenu copie et mes experts du babylonien cunéiforme en ont fait une traduction que je vous livre :

«Au nom de Anou le Sublime, de Bêl, seigneur du ciel et de la terre, et de Mardouk, dieu de la vertu, nous déclarons ouverte cette assemblée des paysans et des marchands de Kish opposés à la nouvelle loi proposée par le prince Hammourabi, Très Puissant Seigneur de Babylone.»

Ce texte infâme proclame que «tout paysan ou marchand qui vend sur le marché devra donner au prince sept parties sur cent de l’argent qu’il reçoit des acheteurs. Ainsi, s’il a vendu une chèvre 100 shekels, il devra donner au prince 7 shekels. Cela sera appelé la part du Très Puissant Seigneur, ou TPS. Si un homme est pris à faire défaut de payer cette part, il devra remettre un tiers de ses terres et de sa fortune pour s’attirer la clémence du prince.

«Nous, les paysans et marchands de Kish, t’implorons, Mardouk, fils d’Éa, de nous préserver de cette oppression. Nous avons formé une guilde appelée l’Union anti-impôt de Babylone pour laquelle nous implorons ta bénédiction. Cette TPS nous mènera à la ruine alors que nous sommes déjà surchargés d’impôts pour permettre au prince Hammourabi de conquérir les quatre régions du monde, de couvrir d’or son palais de Kommandit et autres billevesées. Bêl nous est témoin que nous n’en pouvons plus!

«En passant, Mardouk, pourrais-tu intercéder en notre faveur auprès de ton papa Éa l’Omniscient, afin que les malédictions du prince Hammourabi contre quiconque viole son code nous épargne? Surtout cette histoire de rendre nos terres infertiles et nos chèvres stériles. Nous t’en serons très reconnaissants et nous t’enverrons prochainement, par la voie de tes prêtres, deux veaux gras et une corbeille pleine de bîd-ouh.»

Vous voyez donc, chère Curieuse, que ni les moyens tortueux pour tondre les contribuables, ni l’indignation de ces derniers ne datent d’hier.

L’impôt dans la Grèce antique
Il y a quelque temps, une cliente férue de culture classique a porté à mon attention un fragment de manuscrit que certains considèrent comme un morceau manquant de l’Iliade d’Homère. Ce «chant apocryphe», comme elle l’appelle, semble se situer juste avant le début de la version acceptée, soit après le sac de la ville troyenne de Chryse et le rassemblement des dépouilles.

«Chante, ô déesse, le pillage effréné
Que les Achéens* infligèrent allègrement
À toute la contrée des alentours de Troie.
Les dépouilles sont rassemblées près des bateaux ventrus
des Danéens*.
Agneaux, chèvres, vierges, génisses à répartir entre les guerriers
Par Éioneus, fils d’Antilochos, instruit dans l’art du
dénombrement,
Qui, sans erreur, présente fidèlement et divise
Les prises et les dépouilles des cités dévastées.
Le fils d’Antilochos a donné
Briséis** au doux regard du divin Achille,
Et Chryséis** à Agamemnon;
Puis, l’alerte Éioneus, dont les doigts agiles comptent le butin plus vite que l’Hermès ailé fend les airs
Parle ainsi à Agamemnon, roi des hommes :
“Ô Aga, roi des rois, j’ai une idée : au lieu de raser les villes,
De massacrer les hommes et d’emmener les femmes,
Pourquoi ne pas laisser tout en place
Et imposer à ces vaincus un impôt progressif sur le revenu?
Avec l’oseille on pourrait faire toutes sortes de bonnes choses
Comme construire des écoles et soutenir les arts.”
Le grand Agamemnon, fils d’Atrée,
Jette à Éioneus un regard sombre et dit :
“Oublie ça, mon coco, c’est Chryséis que je veux
Pour me distraire de Clytemnestre,
Ma coléreuse épouse.”»

Alors vous voyez, chère Curieuse, qu’un comptable avisé a suggéré à Agamemnon un plan fiscal qui lui aurait épargné nombre de malheurs. Ceux qui connaissent bien l’histoire de la Guerre de Troie savent que, s’il avait laissé Chryséis retourner chez elle, il aurait épargné aux Grecs la peste que leur infligea Apollon. Peut-être même que si, après avoir signé un traité fiscal avec ses nouveaux sujets, il était rentré chez lui assez tôt pour surprendre Clytemnestre dans les bras de son frère adoptif Égisthe, sa tendre épouse ne l’aurait pas assassiné!

* Achéens et Danéens sont deux des nombreux noms que se donnaient les Grecs de l’Antiquité avant de savoir qu’ils étaient grecs.

** Chryséis et Briséis sont les noms de deux jeunes beautés capturées pendant le combat.

L’impôt dans la Rome antique
J’ai en ma possession un grand nombre de lettres, de chroniques, de discours et d’autres écrits datant de la fin de la République romaine, au temps de Jules César. Armé de cette documentation et inspiré par Clio, la muse de l’histoire, j’ai pu reconstituer le déroulement d’une réunion qui s’est tenue pendant le désastreux consulat de César et de Marcus Bibulus, en l’an 60 av. J.-C.

Deux éminents personnages se rencontrent pour un déjeuner d’affaires dans un bar à vin proche du Forum. Il s’agit du jeune Lucius Livius, récemment nommé par César au poste d’Intendant en chef aux deniers publics, et de Marcus Bibulus, ennemi de César au Sénat. Bibulus vient de se faire éjecter du Sénat par un groupe de spadassins à la solde de César et, depuis, il est chez lui attelé à écrire ses Édits, dans lesquels il étrille gaillardement César. Il n’a accepté le rendez-vous que parce qu’on l’a assuré que César souhaitait lui communiquer une offre qu’il ne pourrait refuser.

Bibulus est dans un coin de la salle, à siroter son vin, lorsque Livius arrive :

«Salut Marc, quoi de neuf? Tiens, passe-moi le panem.»

«Salut Livy», grommelle Bibulus en passant la corbeille de pain à Livius. «Alors, qu’est-ce qu’elle veut maintenant, la reine de Bithynie?» (Surnom que Bibulus aime donner à César en référence à des allégations malveillantes sur des relations particulières entre le roi de Bithynie Nicomède et le jeune César alors stagiaire à sa cour, aux environs de 79 av. J.-C.)

«Comme tu le sais, ce programme de pain et de jeux, ça coûte un max de deniers. Mais on ne peut pas arrêter le programme si on veut que la plèbe et les esclaves se tiennent tranquilles. Mes amis au Fraserius Institutus ont suggéré une façon de trouver l’argent pour continuer de financer les combats de gladiateurs, les distributions de grains aux plébéiens, etc. Ils appellent cela l’«impôt uniforme» ou flatum taxum.

«J’ai expliqué le concept à César, qui l’adore. Il aimerait que tu l’aides à vendre cette idée au Parti Aristocratique. Si tu le faisais, il t’ouvrirait la porte du Sénat et te donnerait une part du pactole qu’il a reçu de Lucceius lors des élections consulaires.»

«Continue, je t’écoute», grogne Bibulus.

«Cet impôt uniforme, c’est super. Voici comment ça marche. D’abord, il est important de ne pas confondre une réforme basée sur l’impôt uniforme avec le simple remplacement de taux d’imposition multiples par un taux d’imposition unique. Ce deuxième type de réforme est celui qu’on retrouve dans la Province Albertaine et qui est proposé par l’Alliance canayenne. Un régime d’impôt uniforme ne prévoit aucun crédit d’impôt, déduction ou exemption autres que les exemptions individuelles de base pour le citoyen, sa matrone et ses enfants. En d’autres termes, la myriade de crédits d’impôts et de déductions prévus dans le système actuel, et la papyrusserie et les délais inhérents à la gestion d’un système aussi compliqué…»

«Assez!» s’écrie Bibulus, en se bouchant les oreilles. «Assez de ce jargon nauséabond du Fraserius Institutus! Je ne veux rien entendre de cette offre. Dis à ton maître d’aller se faire voir chez les Achéens. Dis à César que je vais l’écraser, et qu’on ne se souviendra plus du nom de ce politicien obscur alors que mon nom traversera les âges. En passant, mon devin me dit qu’il va lui arriver quelque chose de fâcheux lors des Ides d’un des prochains mois. Je me retire dans mon domus.»

C’est ainsi que s’évanouit le plan de César pour subvenir aux besoins de la République romaine.

 L’impôt au Moyen-Âge
Un correspondant anonyme m’a envoyé un document qu’il tient pour la version originale de la Magna Carta, écrite «avant que les gouvernements pernicieux ne la dénaturent et en pervertissent l’équité». Bien que j’aie des doutes quant à son authenticité, j’ai décidé de parler du document dans mon livre par souci de transparence. Que le lecteur juge. Je ne cite que certains des passages où mon document diffère de la version traditionnelle.

«Magna Carta — Préambule :
De Jean, par la grâce de Dieu, Roi d’Angleterre, Seigneur d’Irlande, Duc de Normandie et d’Aquitaine, et Comte d’Anjou, aux Archevêques, Évêques, Abbés, Ducs, Comtes, Barons, et à tous les Anti-impôt de l’Amérique du Nord, particulièrement ceux du Comté de Calgary (Alberta), salut! Sachez que, sous l’inspiration de Dieu et pour le salut de notre âme…

12. Aucun impôt ou aide ne sera imposé, dans Notre Royaume, sans le consentement du Conseil Commun de Notre Royaume, ce qui signifie, en vérité, que Eldon Warman de Calgary et tous les gentilshommes de la Ligue anti-impôt ont correctement interprété Notre désir pour l’avenir que nul TVP, TPS, impôt sur le revenu des particuliers ou autre forme scélérate de vol par l’État ne sera imposé à aucun de Nos vassaux du Canada ou de Nos autres possessions d’outre-mer, à moins que ce ne soit pour la rançon de Notre personne, pour faire Notre fils aîné chevalier ou, pour une fois seulement, marier Notre fille aînée et, pour ceci, il ne sera levé qu’une aide raisonnable…

15. Nous ne donnerons dorénavant à personne la permission de prendre de l’aide de ses hommes libres, et donc vous, fonctionnaires aux doigts crochus du Canada du XXI^e siècle et particulièrement vous, les sbires de l’ARC, vous êtes dans l’erreur et n’avez aucun droit de harceler d’honnêtes gens épris de liberté comme Eldon Warman et les autres valeureux gentilshommes anti-impôt qui, interprétant correctement Ma volonté, s’opposent à vos extorsions fiscales. Sauf bien sûr si vous le faites pour faire votre fils aîné chevalier, marier une fois votre fille aînée, etc., etc.»

Alors voilà, chère Curieuse. Que le lecteur juge.

L’impôt sous la Révolution française
Pour terminer, venons-en à la France juste avant la révolution de 1789. J’ai un extrait du journal de Jacques Necker, le financier suisse nommé Directeur du Trésor royal par Louis XVI.

«le 3 mai 1789
Grosse journée demain. Je suis un peu nerveux. Les états généraux ne se sont pas réunis depuis plus de 150 ans. Suis content que mon royal patron ait finalement suivi mon conseil de convoquer cette assemblée de la noblesse, du clergé et des copains du tiers état. Ai passé la soirée d’hier et une partie de ce matin à préparer mon boniment économique pour convaincre ces gens de cracher plus d’impôts dans les caisses du Trésor. Dieu sait que nous en avons besoin avec ce panier percé de Louis. Pourquoi dépenser tant pour soutenir cette ridicule guerre des Américains, et leur soi-disant Révolution? Ça ne fait qu’échauffer les esprits ici. Jamais beaucoup aimé ces Amerloques de toute façon. Surtout ce Jefferson qui se dit “démocrate” tout en gardant ses esclaves, dont cette belle Sally avec qui de toute évidence il s’envoyait en l’air lors de son récent séjour à Paris.

Les politiques économiques de mon prédécesseur Turgot n’étaient peut-être pas si mauvaises, après tout. Nous avons écarté trop vite les idées des physiocrates au sujet du marché libre. J’ai pris ça pour du délire néo-conservateur, sans doute parce que le blablabla de la gauche m’avait ramolli le cerveau. Après tout, que le marché décide, diantre! Pourquoi dépenser l’argent du roi à donner du pain à ces bons à rien de sans-culottes? Qu’ils mangent de l’apoutine!*

Au café, cet après-midi, suis tombé sur Maximilien de Robespierre, l’avocat de l’Artois. Drôle de bonhomme avec ces yeux gris vert. Il cause, il cause, c’est étourdissant. Mirabeau s’est arrêté à notre table et m’a chuchoté : “Cet homme ira loin, il croit à tout ce qu’il dit.” Peut-être mais, pour moi, c’est un nul en économie politique. Un seul mot à la bouche : “Coupez, coupez, coupez”; et mettre sur pied un comité qui coupera férocement au nom du salut public. Moi, je lui ai dit : “Écoute, Max, ce n’est pas le moment de couper les impôts alors que le Trésor est à sec avec tout l’argent que Louis a dépensé pour donner au monde la démocratie américaine.”

“Mais je ne parlais pas d’impôt”, a-t-il répondu doucement. De quoi diable pouvait-il donc parler alors?

Peu importe. Puisque c’est un provincial, j’ai voulu savoir ce qu’il penserait de certaines de mes idées fiscales. “Max, j’ai une idée sur la façon de renflouer le Trésor. Ça s’appelle une taxe de vente de province ou TVP. Le principe est simple, taxer au maximum tout ce qui se vend dans une province. Bien sûr, j’ai pensé à un certain nombre d’exemptions logiques. Par exemple, si tu loues un bateau pour une balade en mer, c’est imposable. Mais si tu loues le bateau avec le capitaine, ça ne l’est pas. Par contre, si tu loues le bateau avec un pilote, c’est imposable. Mais si tu loues le bateau avec un pilote et le capitaine, ça ne l’est pas. C’est logique, hein? Tiens, un autre exemple : Si tu t’arrêtes au café de la Grande Place d’Arras et que tu commandes une tasse de café, ce n’est pas imposable, mais si tu commandes un sirop d’orgeat, c’est imposable; mais, par contre, si tu commandes un pâté et un sirop d’orgeat et que le tout coûte moins de 4 francs, ce n’est pas imposable. Tu me suis?”**

J’ai vu qu’il ne me suivait pas et qu’en fait, il était déjà sorti rejoindre sur la terrasse Jacques Danton, le jeune Saint-Just et Camille Desmoulins, qui discutaient bruyamment d’une invention d’un certain docteur Guillotin…» 

* Brioche de l’Ancien Régime parfumée à l’écorce d’apoutinier.

** Necker était sûrement en avance de plusieurs siècles sur son temps. Son remarquable plan de TVP ressemble trait pour trait au système féodal de taxe de vente de l’Ontario. Pour en savoir davantage, voir «Des règles fiscales farfelues», CAmagazine, avril 2004.

Voilà, chère Curieuse, c’est vraiment tout ce que je suis prêt à vous révéler pour l’instant. Surtout, n’oubliez pas d’acheter le livre lorsqu’il sortira des presses.

J. C. Tout